Dans le groupe Org-Bienfais :
a) Fonds-ACDI : Montant total des fonds de l'ACDI utilisés
Utilisez le mot-clé Fonds-ACDI pour saisir le montant total
des fonds utilisés pour tout projet de l'organisme de bienfaisance
entrepris à l'extérieur du Canada et financé par l'Agence
canadienne de développement internationale.
b) Actions : Si la fondation détient plus de 2% de toute catégorie
d'actions
Utilisez le mot-clé Actions pour indiquer si oui ou non la fondation
détient plus de 2% de toute catégorie d'actions d'une société
à un moment quelconque au cours de l'exercice actuel. Si "oui",
veuillez joindre le formulaire T2081 - Feuille de travail sur la participation
excédentaire des fondations privées.
c) Date-Debut.d : Date de début du mandat de l'administrateur/fiduciaire
ou de tout autre responsable
Utilisez le mot-clé Date-Debut.d pour saisir la date de début
du mandat de l'administrateur/fiduciaire ou de tout autre responsable.
d) Date-Fin.d : date de fin du mandat de l'administrateur/fiduciaire
ou de tout autre responsable
Utilisez le mot-clé Date-Fin.d pour saisir la date de fin du
mandat de l'administrateur/fiduciaire ou de tout autre responsable.
e) LISTECONTR.C : Éléments de la liste de contrôle
T3010B qui s'appliquent à l'organisme de bienfaisance
Utilisez le mot-clé LISTECONTR.C afin de sélectionner
les éléments de la liste de contrôle T3010B qui s'appliquent
à l'organisme de bienfaisance.
f) Accord-Ress : Si les ressources étaient fournies par l'organisme
de bienfaisance en vertu d'un accord
Utilisez le mot-clé Accord-Ress pour indiquer si les ressources
étaient fournies par l'organisme de bienfaisance afin de réaliser
des programmes à l'extérieur du Canada en vertu d'un accord,
y compris un contrat, une convention de mandat ou une coentreprise à
toute autre personne ou entité.
g) Nom-Cessionnaire : Nom de la personne ou de l'organisme
Utilisez le mot-clé Nom-Cessionnaire pour saisir le nom du cessionnaire
qui est soit une personne, soit un organisme par lequel les dépenses
relatives aux activités/programmes/projets exercés à
l'extérieur du Canada ont été transférées.
h) Pays.ch : Pays où les activités ont été
exercées
Utilisez le mot-clé Pays.ch pour identifier le pays où
l'organisme de charité a réalisé lui-même ses
programmes ou a offert ses ressources.
i) TransfMontant : Montant transféré à la personne/l'organisme
Utilisez le mot-clé TransfMontant pour saisir le montant transféré
à la personne ou à l'organisme.
j) Export-Biens : Si l'organisme de bienfaisance est impliqué
dans des activités d'exportation
Utilisez le mot-clé Export-Biens pour indiquer si oui ou non
l'organisme exporte des biens à l'extérieur du Canada dans
le cadre de ses programmes de bienfaisance.
k) article.c : Article exporté
Utilisez le mot-clé article.c pour indiquer l'article exporté.
l) Valeur : Valeur de l'article exporté
Utilisez le mot-clé Valeur pour indiquer la valeur de l'article
exporté.
m) Destination : Destination (ville ou région) vers laquelle
l'article est exporté
Utilisez le mot-clé Destination pour indiquer la ville ou la
région vers laquelle l'article est exporté.
n) Pays.ex : Pays vers lequel l'article est exporté
Utilisez le mot-clé Pays.ex pour indiquer le pays vers lequel
l'article est exporté.
o) MONTPOLITIQUE : Montant consacré par l'organisme de bienfaisance
à des activités politiques
Utilisez le mot-clé MONTPOLITIQUE pour saisir le montant total
des ressources consacrées par l'organisme de bienfaisance à
des activités politiques au cours de l'exercice.
p) Meth-PaiemFonds : Méthode de paiement aux collecteurs de
fonds
Utilisez le mot-clé Meth-PaiemFonds pour saisir la méthode
de paiement aux collecteurs de fonds.
q) Recus-Impot : Si les collecteurs de fonds ont délivré
des reçus d'impôt au nom de l'organisme
Utilisez le mot-clé Recus-Impot pour indiquer si oui ou non les
collecteurs de fonds ont délivré des reçus d'impôt
au nom de l'organisme de bienfaisance.
r) Nom-CollecFonds : Nom et statut du lien de dépendance du collecteur
de fonds externe
Utilisez le mot-clé Nom-CollecFonds pour saisir le nom et le
statut du lien de dépendance du collecteur de fonds externe.
s) Donateur-NR : Nom du donateur non résident
Utilisez le mot-clé Donateur-NR pour saisir le nom du donateur
qui n'était pas résident au Canada et qui a fait une donation
de 10 000 $ ou plus.
t) Don-Mont&Type : Montant de la donation et type de donateur
Utilisez le mot-clé Don-Mont&Type pour saisir la valeur de
la donation et préciser si le donateur est un organisme, un gouvernement
ou un particulier.
u) Biens-Utilise : Si le donateur a utilisé des biens de l'organisme
Utilisez le mot-clé Biens-Utilise pour indiquer si oui ou non
l'organisme de bienfaisance a autorisé le donateur à utiliser
des biens de l'organisme au cours de l'exercice.
v) RecusImpot-Aut : Si l'organisme de bienfaisance a délivré
des reçus d'impôt au nom d'un autre organisme
Utilisez le mot-clé RecusImpot-Aut pour indiquer si oui ou non
l'organisme de bienfaisance a délivré des reçus d'impôt
pour des donations au nom d'un autre organisme.
w) Ville.ch : Ville où se situe l'établissement du donataire
reconnu
Utilisez le mot-clé Ville.ch pour saisir le nom de la ville où
se situe l'établissement du donataire reconnu.
x) Province.ch : Province où se situe l'établissement
du donataire reconnu
Utilisez le mot-clé Province.ch pour saisir le nom de la ville
où se situe l'établissement du donataire reconnu.
y) Initiale.d : Initiale de l'administrateur/fiduciaire ou autre responsable
Utilisez le mot-clé INITIALE.D pour saisir l'initiale de l'administrateur/fiduciaire
ou autre responsable.
Dans le mot-clé Juridiction , lorsque l'option ''Alberta'' est
sélectionnée:
NUM-ID-ENT : Numéro d'identification d'entreprise de l'Alberta
(BIN)
TRACS - ''Tax and Revenue Administration Client Self-Service'' - est un
service conçu à l'intention des déclarants, des prestataires
et des contribuables auprès de la ''Tax and Revenue Administration''
(TRA) de l'Alberta Finance and Enterprise. Il s'agit d'un système
en ligne sécurisé qui offre une alternative aux personnes
autorisées à transiger avec la TRA.
TRACS permet aux entreprises de gérer elles-mêmes l'accès
à leurs comptes. Le propriétaire d'entreprise, ou l'individu
autorisé par le propriétaire d'entreprise, peut accorder un
droit d'accès additionnel aux préparateurs de déclarations
de revenus et/ou à d'autres employés, au besoin.
Afin de vous inscrire au service TRACS, vous aurez besoin d'un numéro
de compte. Ce numéro vous acheminera vers le compte auquel vous désirez
accéder. Le numéro de compte est votre numéro d'identification
d'entreprise de l'Alberta (BIN), sauf indications contraires.
Utilisez le mot-clé NUM-ID-ENT afin de saisir le numéro
d'identification d'entreprise de l'Alberta.
Dans le groupe RS&DE :
a) Aide-CII.r : Aide à la RS&DE reçue (+) ou remboursée
(-) aux fins du calcul du CII
Utilisez Aide-CII.r pour saisir l'aide à la RS&DE pour les
dépenses courantes et en capital aux fins du CII. Saisissez les montants
reçus en tant que positifs et les montants remboursés en tant
que négatifs. Ces montants seront déduits ou ajoutés
aux dépenses courantes et en capital de RS&DE par DT Max aux
fins du calcul du crédit d'impôt à l'investissement.
b) Jurid-R&D : Juridiction(s) où les dépenses admissibles
fédérales (ligne 559 du formulaire T661 fédéral)
ont été engagées
Utilisez le mot-clé Jurid-R&D pour indiquer la(les) juridiction(s)
où les dépenses admissibles fédérales (ligne
559 du formulaire T661 fédéral) ont été engagées.
Dans le groupe Juridiction :
Monnaie-Fonct : monnaie fonctionnelle utilisée, si autre que
canadienne
Une décision fédérale ayant pour but d'adopter la
déclaration de la monnaie fonctionnelle aux fins de l'impôt,
permettant ainsi de déclarer la monnaie fonctionnelle utilisée
pour les déclarations d'impôt sur le revenu des sociétés,
est attendue afin de faciliter la conformité aux lois fiscales et
de promouvoir la publication d'états financiers plus représentatifs.
Utilisez le mot-clé Monnaie-Fonct afin de préciser la
monnaie fonctionnelle utilisée, si autre que canadienne.
Dans le groupe Cred-Film :
a) Taux-Credit : Taux de crédit spécifié sur le
certificat
Utilisez le mot-clé Taux-Credit pour saisir le taux de crédit
spécifié sur le certificat anticipé d'admissibilité
ou le certificat d'achèvement.
b) MOAdmiss-% : Pourcentage d'heures admissibles spécifié
sur le certificat
Utilisez le mot-clé MOAdmiss-% pour saisir le pourcentage d'heures
admissibles spécifié sur le certificat anticipé d'admissibilité
ou le certificat d'achèvement aux fins du crédit d'impôt
à titre de prime pour tournages fréquents.
c) Taux-PlafondMO : Taux du plafond de main-d'oeuvre réputée
indiqué sur le certificat
Utilisez le mot-clé Taux-PlafondMO pour saisir le taux du plafond
de main-d'oeuvre réputée indiqué sur le certificat
d'achèvement.
d) Traitem-Employes : Traitements admissibles des employés du
Manitoba
Utilisez le mot-clé Traitem-Employes pour saisir les traitements
admissibles des résidents réputés et des résidents
du Manitoba.
e) FACTEURIMPSPECIAL : Période durant laquelle une dép.
admis. a été engagée aux fins de l'impôt spécial
Si le montant de l'impôt spécial se rapporte à une
dépense de main-d'oeuvre admissible engagée
- avant le 31 décembre 2004, DT Max utilisera un facteur de 11 ;
- entre le 31 décembre 2004 et le 20 décembre 2007 inclusivement,
DT Max utilisera un facteur de 20 ;
- après le 20 décembre 2007, DT Max utilisera un facteur
de 25.
Cette information sera utilisée aux fins de la ligne 38 du formulaire
CO-1029.8.36.SP du Québec.
Dans le groupe Entite-Liee :
a) DTMax-ImportClient : Importer les renseignements d'une entité
liée de la liste des clients actuels de DT Max
Utilisez DTMax-ImportClient pour indiquer si oui ou non DT Max devrait
automatiquement importer les renseignements concernant une entité
liée de la liste des clients actuels de DT Max.
Si c'est le cas, vous serez alors prié de saisir le numéro
de client de l'entité liée dont vous désirez importer
les renseignements.
Si vous choisissez d'importer à nouveau les renseignements de la
société liée, vous devez sélectionner de nouveau
l'option ''oui''. Ceci mettra à jour tous les mots-clés du
groupe Entite-Liee , à moins qu'ils aient été vérifiés
et marqués. Un mot-clé marqué d'un crochet vous assurera
que l'information qui y a été saisie demeurera inchangée.
b) DTMax-NumClient : Saisie automatique du numéro de client et
date du dernier calcul
DT Max saisira automatiquement le numéro de client de l'entité
liée, de même que la date et l'heure du dernier calcul dans
le mot-clé DTMax-NumClient .
c) Etat-Id : État de l'entité
L'état de l'entité dont le nom a été consigné
au mot-clé Entite-Liee figurera sur toutes les annexes où
ce renseignement est nécessaire. Il suffira par la suite de saisir
le nom de cette entité dans le groupe de mots-clés approprié
auquel l'entité est liée.
d) CodeZIP-Id : Code postal américain de l'entité
Le code ZIP de l'entité dont le nom a été consigné
au mot-clé Entite-Liee figurera sur toutes les annexes où
ce renseignement est nécessaire. Il suffira par la suite de saisir
le nom de cette entité dans le groupe de mots-clés approprié
auquel l'entité est liée.
e) Post-Etr-Id : Code postal étranger de l'entité
Le code postal étranger de l'entité dont le nom a été
consigné au mot-clé Entite-Liee figurera sur toutes les
annexes où ce renseignement est nécessaire. Il suffira par
la suite de saisir le nom de cette entité dans le groupe de mots-clés
approprié auquel l'entité est liée
f) AB-LimDep : Limite de dépenses de l'Alberta (RS&DE) attrib.
à la soc. assoc.
Selon le montant saisi dans AB-LimDep, DT Max calculera la limite de
dépenses de cette société aux fins du crédit
d'impôt pour la RS&DE.
Dans le groupe Edit-Livres :
a) Frais.b : Frais d'impression ou frais préparatoires pour l'année
Utilisez le mot-clé Frais.b pour saisir les frais d'impression
ou frais préparatoires pour l'année.
b) Aide.b : Montant d'aide reçue
Utilisez le mot-clé Aide.b pour saisir le montant d'aide reçue.
c) Salaires.b : Salaires ou traitements versés
Utilisez le mot-clé Salaires.b pour saisir les salaires ou les
traitements versés.
d) Remuneration.b : Autre rémunération directement attribuable
aux frais
Utilisez le mot-clé Remuneration.b pour saisir les montants pour
toute autre rémunération directement attribuable aux frais.
e) Rembourse.b : Montant et type de remboursement
Utilisez le mot-clé Rembourse.b pour saisir le montant et le
type de remboursement.
f) Rens-Ann-Ant.b : Renseignements d'années antérieures
Utilisez le mot-clé Rens-Ann-Ant.b pour saisir les renseignements
relatifs aux années antérieures..
g) AvancesQC : Avances non remboursables faites à un auteur québécois
Utilisez le mot-clé AvancesQC pour saisir les avances non remboursables
faites à un auteur québécois.
h) #Oeuvres-Litter : Nombre d'oeuvres littéraires
Utilisez le mot-clé #Oeuvres-Litter pour saisir le nombre d'oeuvres
littéraires.
i) Depense-Livre : Dépense de main-d'oeuvre attribuable à
des frais préparatoires ou à des frais d'impression
Utilisez le mot-clé Depense-Livre pour saisir des renseignements
relatifs à la dépense de main-d'oeuvre attribuable à
des frais préparatoires ou à des frais d'impression.
j) Part-FraisEd : Part de la société dans les frais d'édition
relatifs à la préparation et à l'impression de l'ouvrage
Si l'ouvrage, ou l'ouvrage faisant partie d'un groupe d'ouvrages, a été
produit par la société en coédition avec une ou plusieurs
autres sociétés admissibles, inscrivez, en pourcentage, la
part de la société dans les frais d'édition relatifs
à la préparation et à l'impression de l'ouvrage ou
de l'ouvrage faisant partie d'un groupe d'ouvrages.
Dans le groupe T2-Redres :
FinExFin-Red : Date de clôture de l'exercice financier visé
par la demande
Utilisez le mot-clé FinExFin-Red pour saisir la date de clôture
de l'exercice financier visé par la demande.
DT Max choisira automatiquement la date de clôture de l'exercice
financier en cours comme option implicite si ce mot-clé n'a pas été
utilisé.
Dans le groupe Projets-R&D :
AB-ProjetR&D : Projets de RS & DE réclamés en
Alberta
Utilisez le mot-clé AB-ProjetR&D pour saisir les renseignements
relatifs aux projets de RS&DE réclamés en Alberta.
Dans le groupe HistSociete :
RS&DE.his : Renseignements historiques relatifs à la RS&DE
Utilisez le mot-clé RS&DE.his pour saisir les renseignements
historiques relatifs à la RS&DE demandés dans l'annexe
9 de l'Alberta afin de calculer le crédit d'impôt pour la RS&DE.
Dans le groupe Recuperation :
Montant.r : Montant récupéré du crédit d'impôt
pour la RS&DE
Utilisez le mot-clé Montant.r pour saisir le montant de récupération
du crédit d'impôt de l'Alberta pour la RS&DE.
Le crédit figurera sur l'annexe 9 de l'Alberta.
Pour le mot-clé Actifs.c :
Terrains/immeubles au Canada
Terrains/immeubles hors Canada
Immobilisations hors Canada
Amortissement des immob. accumulées
Pour le mot-clé Methode.c :
Bénévoles de l'organisme
Pour le mot-clé Financement :
Internet
Pour le mot-clé Non-Especes :
Équipement/fournitures médic.
Livres
Pour le mot-clé Niveau-Remun :
160 000 $ - 199 999 $
200 000 $ - 249 999 $
250 000 $ - 299 999 $
300 000 $ - 349 999 $
350 000 $ et plus
Pour le mot-clé Revenus.c :
Revenus de l'ext. du Canada
Pour le mot-clé Depenses.c :
Dons de biens
Pour le mot-clé Montant-Dons :
Montant de biens durables
Montant de dons en nature
Pour le nouveau mot-clé Meth-PaiemFonds :
Commissions
Primes
Honoraires d'interméd.
Hon. fixes/services
Honoraires
Autre
Pour le nouveau mot-clé LISTECONTR.C :
Renseignements sur form. TF725 sont exacts
Form. TF725 joint à la déclaration
États financiers joints à la déclaration
Pour le nouveau mot-clé Don-Mont&Type :
Organisme
Gouvernement
Particulier
Pour le mot-clé Comptes :
Tous les dossiers à l'ARC, RQ et la TRA de l'AB (révisé)
Tous les dossiers à la TRA de l'Alberta
Tourism Levy - Taxe sur indus. tourist. (Alberta)
Entente internationale taxe sur carbur. (Alberta)
Utilisateurs de carbur. exempts d'impôt (Alberta)
Pourcent. rembours. prescrits, usage hors route (AB)
Pour le mot-clé Credit-Types :
Crédit d'impôt de base
Cr. d'imp. à titre de prime pour tournages fréquents
Cr. d'imp. à titre de prime pour tournage, zone rurale
Cr. d'imp. à titre de prime du producteur
Pour le mot-clé MainDoeuvre.f :
Dépenses de main-d'oeuvre admissibles - Manitoba
Pour le mot-clé Traitem-Employes :
Traitem. adm., résid. réputés MB (toutes les ann.
prod.)
Traitem. adm., résidents du MB (toutes les ann. de prod.)
Pour le mot-clé Date-Production :
Date à laquelle la production a été achevée
Pour le mot-clé Cred-Film :
Services de production québécoises
Pour le mot-clé Remboursem :
Dépense que la soc. mère a reçue d'une filiale
Pour le mot-clé Rembourse.b :
Aide, bénéfice ou avantage - frais préparatoires
Aide, bénéfice ou avantage - frais d'impression
Pour le mot-clé MainDoeuvre.f :
Dépenses de main-d'oeuvre admissibles (Québec)
Dép. admis. pour effets spéciaux et animation (Québec)
Pour le mot-clé Decision :
Production admissible
Production admissible à petit budget
Pour le nouveau mot-clé FACTEURIMPSPECIAL :
Avant le 31 décembre 2004 (Facteur 11)
Entre 31 déc. 2004 et 20 déc. 2007 incl. (Facteur 20)
Après le 20 déc. 2007 (Facteur 25)
Pour le mot-clé Aide.b :
Aide, bénéfice ou avantage - avances
Aide, bénéfice ou avantage - tiers sans lien de dép.
Aide, bénéfice ou avantage - coût
Pour le mot-clé Remuneration.b :
Rémunération à un tiers qui n'a aucun lien de dépendance
Pour le mot-clé Rens-Ann-Ant.b :
Frais préparatoires - années antérieures
Frais préparatoires admis. - années antérieures
Frais préparatoires cumulés - années antérieures
Frais d'impression - années antérieures
Frais d'impression admis. - années antérieures
Frais d'impression cumulés - années antérieures
Pour le mot-clé Edit-Livres :
Cr. d'impôt du Québec pour l'édition de livres
Pour le mot-clé Depense-Livre :
Frais préparatoires
Frais d'impression
Pour le mot-clé Recuperation :
Crédit de RS&DE de l'Alberta
Pour le nouveau mot-clé RS&DE.his :
Dép. de RS&DE Alberta (ligne 31 - AT1 Ann. 9)
Pour le mot-clé Jurid-R&D :
Partie de l'AB du remboursement de l'aide au féd.
Partie de l'AB des dép. admis. de RS&DE fédérales
Partie de la C.-B. des dép. admis. de RS&DE fédérales
Partie du MB des dép. admis. de RS&DE fédérales
Etc.
Pour le mot-clé AB-ProjetR&D :
Partie AB, dép. admis. de RS&DE féd. (avant crédit
AB)
Partie dép. admis. de RS&DE féd. engagées ext.
de l'AB
Partie de l'AB des traitements/salaires de RS&DE
Montant de remplacement féd. visé par règlement
Montant de remplacement de l'AB
